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Circulation et dénigrement des savoir-faire autour des plantes médicinales dans le Ferlo.
(2016)Le Ferlo a connu deux grandes périodes qui ont marquées son histoire. La première phase est caractérisée par un Ferlo où la nature était généreuse. La cueillette des plantes nourricières et médicinales était une activité ... -
Déclinaisons multiples du soutien aux aînés au Sénégal.
(2018)Au Sénégal, selon les discours les plus souvent tenus, la personne âgée jouissait jusqu’à une période récente d’un statut valorisé car elle contribuait, grâce à sa sagesse et à son expérience, à l’équilibre de la ... -
Évaluation de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives à l’aide de l’outil Clarity.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)L’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives est applicable depuis dix ans (15 mai 2011). Au bout de cette période de temps, il semble néces saire de faire un arrêt pour l’évaluer. L’évaluation peut se faire ... -
Heurs et malheurs des harmonisations des droits coopératifs : un aperçu inspiré par l’AUSCOOP.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)Après avoir placé le sujet dans le cadre de la grande variété d´approxi mations des droits en général, l’article donne un bref aperçu des harmonisations des droits coopératifs sous deux angles : harmonisations des lois ... -
Introduction au droit coopératif dans l’espace OHADA.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reim, 2021)Ce chapitre traite du droit coopératif dans l'espace OHADA. Il est extrait du volume"Le droit des coopératives en Afrique : réflexions sur l’Acte uniforme de l’OHADA", de la page 17 à la page 24. -
La fiscalité des sociétés coopératives.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)Comme toute forme juridique de société, la société coopérative est supposée payer des impôts. Alors que l’AUSCOOP ne précise pas le régime fiscal des coopératives, les lois nationales ne semblent pas assez précises sur ... -
La mise en œuvre de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives dans les États parties de l’Afrique centrale.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)L’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives est la principale source du droit des sociétés coopératives dans l’ensemble des dix-sept États par ties au traité fondateur de l’OHADA. Dix ans après son entrée ... -
La mise en œuvre de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives dans les États parties de l’Afrique de l'Ouest.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)L’encadrement juridique des coopératives a connu plusieurs étapes dont la dernière est l’adoption en 2010 de l’AUSCOOP. L’Acte uniforme, malgré les innovations qu’il propose, principalement en matière de gouvernance, ... -
La société coopérative : « He for He », « She for She » ou « He for She » ? Examen de l’article 6 de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives au prisme du genre.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, juin 2021, 2021)Pour l’OHADA, le développement économique et social du continent africain passe par un droit des affaires communautaire traduit en actes uniformes dont celui portant droit des sociétés coopératives qui est au centre ... -
La société coopérative et le monde du travail.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)Les économies des États parties de l’OHADA reposent en grande partie sur le secteur informel. Il contribue au Sénégal à hauteur de 39,8 % de la produc tion nationale hors la production agricole. Les chiffres en terme ... -
Les coopératives agricoles
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Rems, 2021)L’AUSCOOP édicte plusieurs règles susceptibles de contribuer au ren forcement de la gouvernance des coopératives agricoles. Ce renforcement de la gouvernance peut résoudre la question de l’accès aux financements et au ... -
Les coopératives de santé et de services sociaux.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)Les coopératives peuvent engager des activités dans tous les domaines de la vie humaine, y compris dans le secteur de la santé et des services sociaux. Toutefois, l’AUSCOOP n’a pas défini des règles particulières ... -
Les coopératives financières
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, juin 2021, 2021)L’entrée en vigueur de l’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coo pératives a marqué le début d’une nouvelle ère dans le secteur de l’économie sociale et solidaire dans l’espace OHADA. Ce remodelage très attendu ... -
Les politiques publiques de promotion des coopératives.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)La principale attente du législateur communautaire OHADA était que par son œuvre les sociétés coopératives de cet espace parviennent tout au moins à leur émancipation et leur indépendance vis-à-vis des pouvoirs publics, ... -
L’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives et le statut juridique de groupement.
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reim, 2021)La société coopérative, dans sa forme actuelle, a été conçue en Europe et introduite en Afrique au moment de la colonisation. Pour tenir compte de la culture africaine, l’outil coopératif aurait dû être contextualisé. ... -
L’Acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives, de quoi s’agit-il ?
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reim, 2021)En 2010, l’OHADA a adopté son neuvième acte uniforme relatif au droit des sociétés coopératives. Cet acte uniforme a été élaboré dans le but de moder niser la forme coopérative dans l’ensemble des dix-sept États parties ... -
Un régime fiscal pour les sociétés coopératives au Cameroun : mythe ou réalité ?
(ÉPURE - Éditions et presses uni versitaires de Reims, 2021)La nature hybride de la société coopérative fait d’elle un sujet de droit original tant ses règles de fonctionnement sont tantôt empruntées à celles des sociétés commerciales, tantôt à celles des sociétés civiles, ou ...